Skip to main content

Mentions légales

Droits d’auteur / Copyright

  • Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Atlantic Refit Center. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient être attribués sur l’une quelconque des marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire. Atlantic Refit Center se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
  • La reproduction de tous documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit d’ Atlantic Refit Center.

Responsabilités

  • L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Atlantic Refit Center ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
  • Atlantic Refit Center n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
  • Atlantic Refit Center ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
  • L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires, en cas de chat ou de forum.
  • Les sites extérieurs à Atlantic Refit Center ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’ Atlantic Refit Center qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Atlantic Refit Center et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Atlantic Refit Center
Maison des formes de radoub – Rue de la Côte d’ivoire 17000 La Rochelle – FRANCE
tél : +33 (0)5 46 27 76 65
fax : +33 (0)5 46 27 76 65

Accès au site

Atlantic Refit Center se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site n’ont pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) car ces traitements entrent dans le cadre de la dispense de déclaration n°7. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait portant sur les données vous concernant en écrivant à : Atlantic Refit Center Maison des formes de radoub – Rue de la Côte d’ivoire 17000 La Rochelle – FRANCE tél : +33 (0)5 46 27 76 65 fax : +33 (0)5 46 27 76 65 L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation. Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d’identifier l’utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives a la navigation de celui-ci sur le site web. La plupart des navigateurs sont paramétrés pour accepter les cookies. Si vous ne souhaitez pas accepter de cookies, vous pouvez paramétrer votre ordinateur afin qu’il les refuse ou qu’il vous avertisse lorsque des cookies sont stockés. Si vous refusez d’utiliser des cookies, notre capacité à vous proposer des services personnalisés sera limitée. Veuillez consulter les instructions de votre navigateur dans le menu « aide » pour en savoir plus sur ces fonctions. Vous pouvez aussi obtenir des informations sur le site de la CNIL (liens directs ici et )

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l’accès de l’utilisateur au site. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées a l’exploitant du site. Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative a l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte a la vie privée ou a la réputation des personnes.

Droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en utilisant le formulaire de demande de suppression des données personnelles ou en envoyant un courriel à contact@atlanticrefitcenter.com

Top